Conditions générales de vente en ligne

Les Conditions Générales de Vente en ligne (CGV) encadrent la relation commerciale et contractuelle entre Parenthèse Café et ses clients. La publication des CGV est rendue obligatoire par la réglementation.

Article 1 : Champ d’application

LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE NE SONT PAS APPLICABLES AUX PRODUITS VENDUS A DOMICILE PAR NOS VENDEURS A DOMICILE INDÉPENDANTS (VDI). 

Voir les conditions générales des ventes à domicile

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») s’appliquent à toutes commandes électroniques passées par des particuliers agissant, à titre personnel, en qualité de consommateurs auprès de la société PARENTHESE CAFE (voir les mentions légales),  directement sur son site Internet accessible à l’adresse suivante : www.parenthesecafe.fr (ci-après désigné par «Site »).

Les présentes CGV sont susceptibles d’être modifiées à tout moment par PARENTHESE CAFE. Il appartient au client de les consulter et de les accepter formellement avant toute commande.

Les CGV applicables sont celles figurant sur le site au jour de votre commande. Toute commande passée auprès du Site suppose l’acceptation entière, sans réserve et sans condition des CGV en vigueur au jour de ladite commande.

Article 2 : Produits

Les photographies, dessins ou autres présentations des produits ne sont que des suggestions de présentation n’entrant en aucun cas dans le champ contractuel. Si le client souhaite des renseignements complémentaires, il peut contacter PARENTHESE CAFE par tout moyen. Le Client déclare ne pas acheter ses produits en vue de les revendre.

Article 3 : Prix des produits et services

Les prix de vente indiqués sur le site www.parenthesecafe.fr  sont en euros et toutes taxes comprises mais hors frais de livraison éventuels calculés au moment de la commande. Les prix sont garantis sous réserve d’erreur manifeste. Si tel était le cas, la commande électronique serait annulée et PARENTHESE CAFE informerait le client par tout moyen.  PARENTHESE CAFE se réserve le droit de modifier ses prix sans préavis.

Article 4 : Commandes

La disponibilité des produits ainsi que le délai de livraison sont affichés sur le site, sur chaque fiche produit.

Dans l’hypothèse où, postérieurement à votre commande, un produit ou un service deviendrait totalement ou partiellement indisponible, PARENTHESE CAFE vous informera par email de cette indisponibilité et  vous donnera la possibilité :

  • Soit, si vous l’acceptez, d’être livré d’un produit ou d’un service d’une qualité et d’un prix équivalent à celui commandé ;
  • Soit d’être remboursé du prix du produit ou du service commandé.

4.1 Modalités de passation des commandes

Lors de la passation de votre commande, vous devez confirmer celle-ci par la technique dite du « double-clic » : c’est-à-dire, après avoir sélectionné des produits ajoutés à votre panier, vous devez contrôler et éventuellement corriger le contenu de votre panier (notamment : identification et quantité de produits sélectionnés, prix correspondants, modalités et frais de livraison), Avant de valider la commande, vous devez accepter les présentes CGV, validez votre obligation de paiement de la commande et confirmer ainsi l’acceptation de votre commande.

4.2 Enregistrement des commandes

Suite à la passation de votre commande, PARENTHESE CAFE en accusera réception en vous adressant un email de confirmation de Commande comprenant le récapitulatif de votre commande. PARENTHESE CAFE se réserve le droit de ne pas valider votre commande pour tout motif légitime, notamment dans l’hypothèse où :

  • elle ne serait pas conforme aux présentes CGV ;
  • l’une de vos précédentes commandes n’aurait pas été intégralement payée à échéance ;
  • un litige relatif au paiement d’une de vos précédentes commandes serait en cours de traitement ;
  • plusieurs éléments graves et concordants feraient peser un soupçon de fraude sur votre commande.

Article 5 : Droit de rétractation

Conformément aux dispositions visées à l’article  L121-21 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires pour exercer son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance, à la suite d’un démarchage téléphonique ou hors établissement, sans avoir à motiver sa décision. Ce délai commence à courir à compter du jour de la réception du bien par le Client ou un tiers, autre que le transporteur, désigné par lui. Dans le cas d’une commande portant sur plusieurs biens livrés séparément ou dans le cas d’une commande d’un bien composé de lots ou de pièces multiples dont la livraison est échelonnée sur une période définie, le délai court à compter de la réception du dernier bien ou lot ou de la dernière pièce. Afin d’exercer son droit de rétractation, le Client  doit compléter le formulaire de rétractation ci-dessous et le retourner à PARENTHESE CAFE par voie de courrier ou par voie électronique. Sa décision n’a pas à être motivée. Le Client doit retourner les articles commandés à PARENTHESE CAFE au plus tard, dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter. Le Client supporte les coûts directs de renvoi des articles. En cas de rétractation après usage des produits, la responsabilité du Client n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation du ou des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristique et le bon fonctionnement de ce(s)) bien(s), la Commission Européenne considérant que ces manipulations sont celles qu’un consommateur peut faire dans les magasins pour les biens proposées à la vente. En application de l’Article L121.21.8 du Code la Consommation, le Client est informé que le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fournitures de biens qui ont été descellés après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé. Pour PARENTHESE CAFE, sont concernés l’ensemble des produits alimentaires descellés et les accessoires de préparation du café ou du thé.

Formulaire de rétractation par courrier :

À l’attention de PARENTHESE CAFE – 7, rue des Jardins – 31620 LABASTIDE SAINT-SERNIN

Je / Nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*) ci-dessous [Indiquez le ou les produits pour lesquels vous vous rétractez]

  • Produits concernés :
  • Commandé le (*)/reçu le (*) :
  • N° de commande :
  • Nom du (des) consommateur(s) :
  • Adresse du (des) consommateur(s) (*) :
  • Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
  • Date :

(*) Rayez la mention inutile

Formulaire de rétractation par voie électronique :

Article 6 : Paiement et réserve de propriété

Les modalités de paiement suivantes sont proposées dans les Conditions Générales de ventes de PARENTHESE CAFE :

6.1 Cartes bancaires

Le règlement des commandes peut être effectué par carte bancaire, quelle que soit la banque émettrice ou le pays d’émission de la carte, sous réserve de son acceptation par le prestataire de paiement et de la validation de la transaction.

Le paiement est réalisé en ligne au moment de la commande, via une interface de paiement sécurisée. Les données bancaires du Client sont traitées directement par le prestataire de paiement, selon ses propres procédures de sécurité. PARENTHESE CAFÉ n’a pas accès aux données bancaires complètes du Client.

La commande est considérée comme définitive après validation du paiement. En cas de refus ou d’échec de la transaction, la commande ne pourra être finalisée et le Client en sera informé afin qu’il puisse, le cas échéant, utiliser un autre moyen de paiement proposé sur le site.

Les éventuels frais de change ou frais bancaires appliqués par la banque du Client restent à la charge de celui-ci.

6.2 Chèque bancaire

Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. En l’absence de réception de chèque de votre part passé ce délai de 7 jours, votre commande sera automatiquement annulée et les produits de nouveau mis en vente sur notre Site. La responsabilité de PARENTHESE CAFE ne saurait dès lors être engagée en cas de non livraison de la commande, faute d’avoir procédé au paiement de votre commande. Le traitement de votre commande se fera à compter du jour de la validation du chèque reçu par PARENTHESE CAFE.

6.3 Virement

Votre commande sera traitée à réception de votre virement. Les coordonnées IBAN de notre banque vous seront adressées une fois que vous aurez validé votre commande.

6.4 Bons d’achat

Il est possible d’utiliser les bons d’achat émis par PARENTHESE CAFE pour le paiement de toute ou partie de votre commande. Ces bons d’achats ne sont utilisables qu’une seule fois. Dans l’hypothèse où un client tenterait d’utiliser frauduleusement plusieurs fois l’un de ses bons d’achats, les commandes concernées par cette fraude seraient automatiquement annulées par PARENTHESE CAFE.6.5 Carte cadeau Parenthese Café

La carte cadeau Parenthese Café, exclusivement vendue sur le site internet de PARENTHESE CAFE, est dématérialisée. Elle prend la forme d’un mail adressé au bénéficiaire ou à l’acheteur (selon les indications données par l’acheteur) contenant un code personnel et confidentiel utilisable uniquement sur le Site Internet de PARENTHESE CAFE.

La carte cadeau Parenthese Café a une durée de validité de douze (12) mois à compter de sa date d’activation. A l’issue de sa période de validité, la carte cadeau Parenthese Café ne pourra plus être utilisée. Le solde restant sur la Carte sera alors perdu. La Carte ne sera, par ailleurs, ni renouvelée, ni échangée.

Si le solde sur la carte cadeau n’est pas suffisant pour couvrir le montant de la commande, le Bénéficiaire peut compléter par autre moyen de paiement 

L’acheteur et le bénéficiaire de la carte cadeau Parenthese Café sont solidairement responsables de l’utilisation de la carte achetée. Ils sont, en particulier, responsables de la confidentialité et d l’usage de son code. Les Cartes perdues ou volées pourront néanmoins faire l’objet d’une demande de mise en opposition, sous réserve que la Carte soit encore valide. Les sommes déjà utilisées avant la mise en opposition ne pourront pas faire l’objet d’un remboursement.

Clause de réserve de propriété : Les produits livrés restent la propriété de PARENTHESE CAFE jusqu’au paiement intégral de leur prix. Le transfert de propriété ne s’opérera qu’après complet encaissement du prix. Le rejet du paiement par la banque du Client entraînera de plein droit la résolution de la vente et la restitution des biens déjà livrés. Le droit de suite de PARENTHESE CAFE s’appliquera également, le cas échéant, au prix ou à la partie du prix de revente de ces biens, ainsi qu’à l’indemnité d’assurance qui leur serait subrogée.

Article 7 : Modalités et frais de livraison et de retour

7.1 Modalités et délais de livraison

Les commandes sont préparées après validation du paiement. Parenthese Café livre les produits à l’adresse ou au point de retrait indiqué par le Client lors de la commande, dans le délai annoncé sur le Site ou lors de la validation de la commande.

À défaut d’indication d’une date ou d’un délai convenu, la livraison intervient sans retard injustifié et au plus tard dans les trente (30) jours suivant la conclusion du contrat.

Lorsque les produits commandés sont disponibles à des dates différentes, Parenthese Café peut proposer des livraisons fractionnées. En cas d’indisponibilité d’un produit, les dispositions de l’article 8 des présentes CGV s’appliquent.

7.2 Frais de livraison

Les frais de livraison applicables sont indiqués au Client avant la validation définitive de sa commande et de son paiement.

7.3 Adresse de livraison et informations fournies par le Client

Le Client est tenu de fournir des informations exactes et complètes permettant la livraison de sa commande. En cas d’adresse erronée, incomplète ou de toute information imputable au Client empêchant la livraison, Parenthese Café pourra proposer une nouvelle expédition après retour du colis, sous réserve de l’information préalable du Client et de la prise en compte des frais réellement applicables.

Aucun frais supplémentaire ne sera imputé au Client sans fondement contractuel ou légal.

7.4 Colis non retirés ou retournés

Lorsqu’un colis est retourné à Parenthese Café en raison de son non-retrait en point relais, de l’absence du destinataire ou d’une information de livraison incorrecte imputable au Client, Parenthese Café contactera le Client afin de convenir, selon les circonstances, d’une nouvelle expédition ou d’une annulation de la commande.

En cas de nouvelle expédition rendue nécessaire par une circonstance imputable au Client, les frais supplémentaires de réexpédition pourront être facturés au Client s’ils lui ont été clairement indiqués et correspondent aux coûts applicables.

En cas d’annulation et de remboursement, les sommes remboursées et les éventuels frais pouvant rester à la charge du Client seront déterminés selon la cause du retour, les dispositions légales applicables et les informations communiquées avant la commande. Aucun forfait de frais de retour ne sera appliqué automatiquement sans justification ni fondement valable.

Le simple non-retrait d’un colis ne vaut pas, à lui seul, exercice du droit de rétractation par le Client.

7.5 Responsabilité relative à la livraison

Parenthese Café demeure responsable de la bonne exécution de ses obligations de livraison dans les conditions prévues par la loi. Le recours à un transporteur ne prive pas le Client de ses droits légaux.

En cas de retard de livraison, le Client peut contacter le service client afin de rechercher une solution. Lorsque les conditions prévues par le Code de la consommation sont réunies, le Client peut demander la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable puis, à défaut d’exécution, résoudre le contrat. La résolution immédiate est possible dans les cas prévus par la loi, notamment lorsque le délai de livraison constituait une condition essentielle du contrat.

En cas de résolution valable, Parenthese Café rembourse les sommes dues dans les délais légaux.

7.6 Réception des produits et réclamations

À la réception du colis, le Client est invité à vérifier l’état apparent de l’emballage et des produits. En cas d’anomalie, il est recommandé de contacter rapidement le service client et de conserver tout élément utile, notamment des photographies du colis ou des produits concernés.

L’absence de réserves sur le bon de livraison ou l’absence de refus du colis ne prive pas le Client de ses droits au titre des garanties légales.

En cas de produit endommagé, défectueux, non conforme à la commande ou d’erreur de préparation imputable à Parenthese Café, le Client est invité à contacter le service client. Après vérification de la réclamation, Parenthese Café mettra en œuvre les recours prévus par la loi et prendra en charge les frais de retour ou de remplacement lorsqu’ils lui incombent légalement.

7.7 Événements exceptionnels

En cas d’événement exceptionnel susceptible d’affecter la livraison, Parenthese Café informera le Client dans la mesure du possible et recherchera une solution adaptée. Les événements affectant le transport ou l’activité de Parenthese Café ne peuvent avoir pour effet de supprimer les droits dont bénéficie le Client en vertu de la réglementation applicable.

Article 8 : Disponibilité

Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. La disponibilité des produits est indiquée sur le site au moment de la commande, sous réserve d’une éventuelle erreur ou d’une mise à jour tardive des stocks.

Si un produit commandé devient indisponible après la validation de la commande, PARENTHESE CAFÉ en informera le Client dans les meilleurs délais, par courrier électronique ou par tout autre moyen approprié.

PARENTHESE CAFÉ pourra proposer au Client un produit de remplacement présentant des caractéristiques équivalentes. Ce remplacement ne pourra être effectué qu’avec l’accord préalable du Client.

Si le produit indisponible ne peut être remplacé ou si le Client refuse la solution proposée, PARENTHESE CAFÉ procédera au remboursement des sommes versées au titre du produit concerné, dans les meilleurs délais et au plus tard dans le délai légal applicable. Lorsque l’indisponibilité empêche l’exécution de l’ensemble de la commande, le Client sera informé des solutions possibles, notamment de l’annulation de la commande et du remboursement des sommes correspondantes.

L’indisponibilité d’un produit ne saurait avoir pour effet de priver le Client des droits dont il bénéficie en vertu de la réglementation applicable, notamment en matière de remboursement, de livraison et d’inexécution du contrat.

Article 9 : Garanties légales 

Indépendamment de la garantie éventuellement consentie par le constructeur pour l’électroménager, PARENTHESE CAFE est tenu des défauts de conformité du bien au contrat dans les conditions de l’article L217-3 et suivants du code de la consommation et de l’article 1641 et suivant du Code Civil. Si le Client souhaite mettre en œuvre la garantie légale de conformité, il doit s’adresser directement à PARENTHESE CAFE dans un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien. il peut demander la réparation ou le remplacement du bien. Le Client est dispensé de rapporter la preuve du défaut de de conformité du bien durant les 24 mois suivant la délivrance du bien. Si le Client souhaite mettre en œuvre la garantie pour vice caché selon les dispositions de l’article 1641 et suivants du Code Civil, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code Civil.

Article 10 : Propriété intellectuelle 

Les marques, logos, photos, dessins et modèles figurant sur le Site ou tous autres supports sont la propriété exclusive de PARENTHESE CAFE. Leur divulgation ne saurait en aucun cas être interprétée comme accordant une licence ou un droit d’utilisation quelconque des dites marques et éléments distinctifs protégés par le droit d’auteur. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon.

Article 11 : Mention relative à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL)

Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant dont nous sommes seuls destinataires, le responsable du traitement étant la société PARENTHESE CAFE.

Les informations que vous nous communiquez dans la cadre de vos commandes sont à destination de PARENTHESE CAFE et sont utilisées pour le traitement et le suivi de vos commandes, le SAV des produits commandés sur notre Site et la gestion de votre compte client.

Les données qui vous concernent pourront être transmises à des prestataires de PARENTHESE CAFE aux fins de traitement des commandes et SAV ainsi qu’aux fins de gestion marketing et de la relation client.

Consultez la politique de confidentialité et de protection des données de Parenthese Café

Article 12 : Droit applicable – Litige

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables au Client. En cas de litige, vous devez vous adresser en priorité au service client de l’entreprise, au siège social de l’entreprise, au 05 61 48 22 98. En l’absence de solution dans les 21 jours qui suivent votre demande, vous pouvez saisir le Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de justice (CM2C), 49 rue de Ponthieu – 75008 PARIS – Tel : 01 89 47 00 14. Notre médiateur recherchera gratuitement un règlement à l’amiable. À défaut de résolution amiable, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables.

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